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Marques déposées par RATZ Christophe
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BRASSÉE EN QUERCY RATZ Bière Artisanale BRASSERIE ARTISANALE RATZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRASSÉE EN QUERCY RATZ Bière Artisanale BRASSERIE ARTISANALE RATZ
RATZ Christophe

Numéro de dépôt :
3662421
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2029
BRASSÉE EN QUERCY RATZ Bière Artisanale BRASSERIE ARTISANALE RATZ de RATZ Christophe

Présentation de la marque BRASSÉE EN QUERCY RATZ Bière Artisanale BRASSERIE ARTISANALE RATZ

Déposée le 6 juillet 2009 par RATZ Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSÉE EN QUERCY RATZ Bière Artisanale BRASSERIE ARTISANALE RATZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est RATZ Christophe domicilié(e) 1400 Route d'Escazals - 46230 - FONTANES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INES PI, Mme CANEZZA Laetitia domicilié(e) Constans, 245 Lagarde - 46090 - BELLEFONT LA RAUZE - France.

La marque BRASSÉE EN QUERCY RATZ Bière Artisanale BRASSERIE ARTISANALE RATZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRASSÉE EN QUERCY RATZ Bière Artisanale BRASSERIE ARTISANALE RATZ arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.

RATZ Christophe a également déposé les autres marques suivantes : SHAMROCK BEER , Pepita de lemon Christophe RATZ , SAINT-PATRICK


RATZ Christophe - 1400 Route d'Escazals - 46230 - FONTANES - France


INES PI, Mme CANEZZA Laetitia - Constans, 245 Lagarde - 46090 - BELLEFONT LA RAUZE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 24 mai 2017 - Concession de licence n°700563 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 29 juillet 2019 - Changement d'adresse n°765107 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717181 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool tous ces produits étant de fabrication artisanale ; vins d'appellation d'origine « Coteaux du Quercy » de fabrication artisanale ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.